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Juillet 2000
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Conseil Municipal
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Subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2000 [2000 JS 169]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 juillet 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 juillet 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 3 juillet 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e) ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 40.000 F est attribuée au Comité départemental olympique et sportif de Paris, 4-6, avenue Maurice-Ravel (12e) (D03403), pour l'organisation de l'opération "Objectif Sydney" et de la journée des Comités qui se dérouleront sur plusieurs équipements sportifs municipaux des 13e, 14e et 17e arrondissements.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P004 : "Provision pour animation", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.