Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2008, DF - DRH 87 - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 2009. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux postes d'agents de surveillance de Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux effectifs de la propreté dans le 16e arrondissement.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2008


 

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au projet de délibération DF - DRH 87 relatif aux créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 2009, sur lequel une lettre rectificative, six amendements et deux v?ux ont été déposés.

Je mets tout d'abord aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 5.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La lettre rectificative n° 5 est adoptée.

En réponse à l'amendement n° 6 du groupe "Les Verts", l'Exécutif a déposé le v?u référencé n° 6 bis.

L?amendement n° 6 est-il maintenu ? Non.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2008, V. 268).

L'amendement n° 7 est-il maintenu ?

M. Sylvain GAREL. - Non.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Il faut être précis? Vous retirez les amendements nos 7, 8, 9 et 10 ?

M. Sylvain GAREL. - Oui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Et le v?u référencé n° 11 aussi ?

M. Sylvain GAREL. - Oui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - C?est très bien, on a travaillé !

L'amendement n° 12 du groupe U.M.P.P.A. est maintenu ?

M. Jean-François LAMOUR. - Oui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - L?avis de M. GAUDILLÈRE est défavorable.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 12 déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 12 est repoussée.

Votre avis, Monsieur GAUDILLÈRE, sur le v?u référencé n° 13 déposé par le groupe U.M.P.P.A. ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DF - DRH 87, tenant compte de la lettre rectificative n° 5.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2008, DF - DRH 87).