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Juillet 2000
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Conseil Municipal
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Subvention à l'association "Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e arrondissement" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2000 [2000 DAC 148]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 juillet 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 juillet 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 30 juin 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e arrondissement" (3e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 27 juin 2000 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 25.000 F est attribuée à l'association "Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e arrondissement", 54, rue de Turenne (3e) (D. 00207) pour lui permettre de poursuivre ses activités de diffusion et de conservation du patrimoine culturel.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 321, nature 6574, ligne P001 "Provisions pour bibliothèques", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.