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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Compagnie Orten” pour le spectacle “Marie Stuart” diffusé au Théâtre 13 (13e) en 2008. - Montant : 11.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2008 [2008 DAC 95]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 avril 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 avril 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 8 avril 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Compagnie Orten?, 12, avenue de la Source 78380 Bougival ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l?association ?Compagnie Orten?, 12, avenue de la Source 78380 Bougival, pour le spectacle Marie Stuart, de Schiller, diffusé au Théâtre 13 (13e) du 11 mars au 20 avril 2008 (X04504 / 200802449).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 11.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.