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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “A.H.M.E. Musée de l’Éventail - Hervé Hoguet” (10e) au titre de soutien à ses activités en 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2008 [2008 DDEE 85]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 avril 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 avril 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 8 avril 2008, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation l?attribution d?une subvention à l?association ?A.H.M.E. Musée de l?Éventail - Hervé Hoguet? (10e) au titre de soutien à ses activités en 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 14 avril 2008 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.500 euros est attribuée à l?association ?A.H.M.E. Musée de l?Éventail - Hervé Hoguet? (2008-DDEE-085, n°Tiers D02177, Dossier 200801922), dont le siège social est situé 2, boulevard de Strasbourg (10e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris.