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Avril 2008
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Conseil Municipal
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Designers Days” et de verser la subvention correspondante à titre de soutien à l’édition 2008 de sa manifestation “Couleurs et Matières”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2008 [2008 DDEE 83]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 avril 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 avril 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 8 avril 2008, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation l?attribution d?une subvention à l?association ?Designers Days? à titre de soutien à l?édition 2008 de sa manifestation ?Couleurs et Matières? ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les termes de la convention 2008 entre la Ville de Paris et l?association ?Designer?s Days? sont approuvés.

M. le Maire de Paris est autorisé à signer cette convention, dontle texte est joint à la présente délibération.

Art. 2.- Une subvention de 15.000 euros est attribuée à l?association ?Designer?s Days? (n° de Tiers XO2143, 2008-DDEE-083, Dossier 2008-02359), domiciliée 43 bis, rue Damrémont (18e), pour l?organisation de la 8ème édition des ?Designer?s Days?.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du Budget de Fonctionnement de la Ville de Paris 2008.