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Conseil Municipal
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Déliberation

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2008 [2008 R. 36]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 avril 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 avril 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le rapport de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris, en date du 8 avril 2008 ;

Sur la proposition de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris, Délibère :

Sont désignés pour représenter la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l?environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris :

Formation plénière :

Titulaires

- M. François DAGNAUD

- M. Daniel MARCOVITCH

- M. Denis BAUPIN

- Mme Lynda ASMANI

- Mme Fabienne GASNIER.

Suppléants

- M. François VAUGLIN

- Mme Anne LE STRAT

- Mme Fabienne GIBOUDEAUX

- M. Gérard d?ABOVILLE

- Mme Catherine BRUNO.

Formation spécialisée dudit Conseil appelée à statuer sur les déclarations d?insalubrité :

Titulaires

- M. François DAGNAUD

- M. Daniel MARCOVITCH.

Suppléants

- M. François VAUGLIN

- Mme Anne LE STRAT.