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Avril 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l’association “TERRAMICALES” (11e) en soutien à la 2e édition 2008 du Salon de la Céramique, Salle Olympe de Gouges dans le 11e arrondissement. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2008 [2008 DDEE 86]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 avril 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 avril 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 8 avril 2008, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d?attribution d?une subvention à l?association ?TERRAMICALES? (11e) en soutien à la 2e édition 2008 du Salon de la Céramique, Salle Olympe de Gouges dans le 11e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 14 avril 2008 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.500 euros est attribuée à l?association ?TERRAMICALES? (n° Tiers : X07430, 2008-DDEE-086, Dossier 2008-02536), dont le siège social est situé 21, rue Godefroy Cavaignac (11e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris.