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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l’association “Marché de l’Odéon” (6e) à titre de soutien pour les deux manifestations prévues en 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2008 [2008 DDEE 80]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 avril 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 avril 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 8 avril 2008, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d?attribution d?une subvention à l?association ?Marché de l?Odéon? (6e) à titre de soutien pour les deux manifestations prévues en 2008 ;

Vu la saisine du Conseil du 6e arrondissement, en date du 7 avril 2008 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 7.500 euros est attribuée à l?association ?Marché de l?Odéon? (Tiers n° X00102, 2008-DDEE-80, Dossier n° 2008-02253), domiciliée 3, rue du Canivet (6e), à titre de soutien pour ses deux manifestations prévues en 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée rubrique 90, chapitre 65, nature 6574, ligne P004, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.