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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2000 [2000 DASCO 32]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 avril 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 avril 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 18 avril 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 17 avril 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.500 F est attribuée au lycée Claude-Bernard, agence comptable, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e), au bénéfice du collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy (13e), pour un séjour de ski à Chamonix (Haute-Savoie), d'une durée de 5 jours en mars 2000, au profit de 23 élèves de 4e (D05596).
Art. 2.- Une subvention de 10.000 F est attribuée au lycée Gabriel-Fauré, agence comptable, 81, avenue de Choisy (13e), au bénéfice du collège Evariste-Galois, 11, rue du Docteur-Bourneville (13e), pour un voyage à Rome du 19 au 25 mars 2000, au profit de 50 élèves de 3e et de 4e (D00327).
Art. 3.- Une subvention de 5.700 F est attribuée au lycée Gabriel-Fauré, agence comptable, 81, avenue de Choisy (13e), au bénéfice du collège Evariste-Galois, 11, rue du Docteur-Bourneville (13e), pour un voyage en Auvergne du 20 au 22 mars 2000, au profit de 55 élèves de 3 classes de 4e (D00327).
Art. 4.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'O.C.C.E.-Coopérative scolaire de l'école maternelle, 87, rue Brillat-Savarin (13e), pour un séjour poney au Centre du poney-club de la Source à Epineau-les-Voves (Yonne), qui a eu lieu du 15 au 19 novembre 1999, au profit de 53 élèves de 2 classes de moyens-grands (D06416).
Art. 5.- La dépense correspondante, d'un montant total de 24.200 F, sera imputée nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.