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Conseil Municipal
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Subvention à l'association sportive des P.T.T. de Paris (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2000 [2000 JS 64]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 mai 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 mai 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande enregistrée le 18 novembre 1999, par laquelle l'asssociation sportive des P.T.T. de Paris sollicite une subvention ;
Vu le projet de délibération, en date du 18 avril 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association sportive des P.T.T. de Paris (14e) ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 11.000 F est attribuée à l'association sportive des P.T.T. de Paris, 12, allée Gaston-Bachelard (14e) (D3648), pour l'organisation des Challenges internationaux d'escrime Taillandier et A.S.P.T.T. qui se sont déroulés les 11 et 12 mars 2000.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne P003 : "Provision pour l'animation et l'encouragement aux sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.