Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Attribution de la dénomination "place de Sydney" à l'actuelle place d'Australie et attribution de la dénomination "promenade d'Australie" à la promenade qui s'étend le long du quai Branly, entre le pont Bir-Hakeim et la limite des 7e et 15e arrondissements de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2000 [2000 DAUC 117]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 avril 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 avril 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la délibération 1999 DAUC 87, en date des 31 mai et 1er juin 1999, attribuant la dénomination "place d'Australie" au carrefour situé à l'intersection de la rue Jean-Rey, de l'avenue de Suffren et de l'avenue Octave-Gréard (15e) ;
Vu l'arrêté du Maire de Paris, en date du 16 juillet 1999, attribuant la dénomination "place d'Australie" au carrefour situé à l'intersection de la rue Jean-Rey, de l'avenue de Suffren et de l'avenue Octave-Gréard (15e) ;
Vu le projet de délibération, en date du 18 avril 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer la dénomination "place de Sydney" à l'actuelle place d'Australie et d'attribuer la dénomination "promenade d'Australie" à la promenade qui s'étend le long du quai Branly, entre le pont Bir-Hakeim et la limite des 7e et 15e arrondissements de Paris ;
Vu les plans annexés audit projet de délibération ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 17 avril 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Michel BULTÉ,

Délibère :

Article premier.- La délibération 1999 DAUC 87, en date des 31 mai et 1er juin 1999, attribuant la dénomination "place d'Australie" au carrefour situé à l'intersection de la rue Jean-Rey, de l'avenue de Suffren et de l'avenue Octave-Gréard (15e) est abrogée.
Art. 2.- La dénomination "place de Sydney" est attribuée au carrefour situé à l'intersection de la rue Jean-Rey, de l'avenue de Suffren et de l'avenue Octave-Gréard (15e) et la dénomination "promenade d'Australie" est attribuée à la promenade qui s'étend le long du quai Branly, entre le pont Bir-Hakeim et la limite des 7e et 15e arrondissements de Paris.