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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Les zèbres de Belleville" (11e) dans le cadre d'actions D.S.U. sur le site "Fontaine-au-Roi". Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2000 [2000 DAC 22]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 mars 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 mars 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 21 février 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Les zèbres de Belleville" (11e) dans le cadre d'actions D.S.U. sur le site "Fontaine-au-Roi" ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 14 février 2000 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.140 F est attribuée à l'association "Les zèbres de Belleville", 31, rue du Moulin-Joly (11e) dont l'objet est de développer des activités culturelles et artistiques à partir de Belleville. Cette subvention servira notamment au développement de l'activité d'un ciné-club (D09816).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 33, ligne P008 : "Provision pour beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.