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Fevrier 2000
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Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2000 [2000 ASES 42]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 mars 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 mars 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 18 février 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-François LEGARET, au nom de la 1ère Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 F est attribuée à l'Union nationale des anciens chasseurs d'Afrique, 16, rue Le Dantec (13e) au titre de son fonctionnement (A00265).
Art. 2.- Une subvention de 3.000 F est attribuée à l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine des T.O.E. et d'Afrique du nord - Groupement de Paris, 120, rue de l'Ouest (14e) au titre de son fonctionnement (A00238).
Art. 3.- Une subvention de 5.000 F est attribuée aux Témoins de l'histoire de la R.A.T.P., 18, rue de Vézelay (8e), au titre de son fonctionnement (A00134).
Art. 4.- La dépense correspondante, d'un montant total de 16.000 F, sera imputée nature 6574, rubrique 025, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.