Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l'association "Culture, loisirs, sports du 13e" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1999 [1999 JS 439]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 décembre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 décembre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 6 décembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Culture, loisirs, sports du 13e" (13e) ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 57.000 F est attribuée à l'association "Culture, loisirs, sports du 13e", 6, rue Simone-Weil (13e), pour l'organisation d'une manifestation dénommée "Echanges d'images", commune à plusieurs centres d'animation (D04480).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 252, ligne P001 : "Animation socio-culturelle et de loisirs", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.