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Decembre 1999
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1999 [1999 DAC 231]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 1er décembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 80.000 F est attribuée à l'association "Rencontres à la Cartoucherie", Cartoucherie, route du Champ-de-Manoeuvre (12e), à titre de participation au financement de la 5e édition des "Rencontres", présentée aux Parisiens du 15 au 27 juin 1999 (D09035).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée rubrique 241, nature 6574, ligne P004 "Subventions pour l'animation", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.