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Decembre 1999
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Huit novembre" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1999 [1999 DAC 347]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 décembre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 décembre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 3 décembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Huit novembre" (11e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 40.000 F est attribuée à l'association "Huit novembre", 52, boulevard Voltaire (11e) afin de soutenir les expositions d'arts plastiques par l'association en 1999 (D03413).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 241, ligne P006, "Aide à la création artistique", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.