Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l'association "Festival international de Sarrebourg" (Moselle). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1999 [1999 DAC 331]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 décembre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 décembre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 1er décembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Festival international de Sarrebourg" (Moselle) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 250.000 F est attribuée à l'association "Festival international de Sarrebourg", dont le siège social est situé à l'Hôtel de Ville de Sarrebourg (Moselle), pour la réalisation d'un programme d'animations musicales dans le cadre de l'exposition "Brésil baroque" au musée du Petit Palais, de novembre 1999 à janvier 2000 (D03399).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à l'article 6574, rubrique 241, ligne P001 : "Aide à la création et à la diffusion", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.