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Decembre 1999
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Le 6e, ateliers d'artistes" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1999 [1999 DAC 314]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 décembre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 décembre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 6 décembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Le 6e, ateliers d'artistes" (6e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 30 novembre 1999 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribuée à l'association "Le 6e, ateliers d'artistes", 2, rue Guynemer (6e) afin de permettre le financement des journées portes ouvertes des ateliers d'artistes du 6e arrondissement, du 19 au 21 novembre 1999 (D01152).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 241, ligne P008 : "Provision beaux arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.