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Avril 2004
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Déliberation

Subvention à l'Association Protéines 15 (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2004 [2004 JS 5]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 23 mars 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Association Protéines 15 (D02864), 89, rue Falguière (15e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 23 mars 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 700 euros est attribuée à l'Association Protéines 15 (D02864), 89, rue Falguière (15e), pour l'organisation de la 16e édition du Cross des lycéens le 16 mars 2003 au stade Suzanne Lenglen (15e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 : provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.