Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l'association "Petits Princes" (n°D09840). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2004 [2004 JS 24]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 22 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Petits Princes" (n°D09840) - 15, rue Sarrette (14ème) ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros est attribuée à l'association "Petits Princes" (n°D09840) - 15, rue Sarrette (14ème), pour l'organisation d'une manifestation autour du roller, le "Relais des Roll'Heures", le 12 juin 2004 dans le Bois de Boulogne.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.