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Déliberation

Subvention à la Fédération française d'escrime. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2004 [2004 JS 133]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 avril 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 avril 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 15 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à la Fédération française d'escrime, 14, rue Moncey (9e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 11.000 euros est attribuée à la Fédération française d'escrime, 14, rue Moncey (9e) (n° D02589), pour l'organisation du Challenge international de Paris les 23, 24 et 25 janvier 2004 au stade Pierre-de-Coubertin.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.