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Avril 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention l'association Ateliers du Chaudron 31, passage de Ménilmontant (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2004 [2004 JS 147]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à une association de jeunesse du 11ème arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 11ème arrondissement, en date du 22 mars 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7ème commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l'association "Ateliers du Chaudron" (D01229) 31, passage de Ménilmontant (11e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 1.800 euros.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2004.