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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 11ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2004 [2004 JS 59]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 11ème arrondissement ;
Vu le Code Général des Collectivités Locales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11ème arrondissement, en date du 22 mars 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribuée pour l'exercice 2004 à l'association "Gymnastique Rythmique Sportive Paris11" (n°D03213) - 28, boulevard Voltaire (11ème).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribuée pour l'exercice 2004 à l'association "Amicale Laïque du groupe scolaire Saint Sébastien" (n°D01988) - 17, rue Alphonse Baudin (11ème).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du Collège Alain Fournier (n °X01210) - 87, rue Léon Frot (11ème).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribuée pour l'exercice 2004 à l'Association sportive du lycée Marcel Deprez (n°X01207) - 39, rue de la Roquette (11ème).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.200 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du Collège Voltaire (n°X01209) - 101, avenue de la République (11ème).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du Lycée Voltaire (n°D04340) - 101, avenue de la République (11ème ).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive de la Fontaine au Roi (n°X01208) - 62, rue Fontaine au Roi (11ème ).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Paris Volley Club" (n°D01992) - 11, rue Daval (11ème ).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 450 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive de Canne d'Arme de Paris 11 (n°X02660) - 7, rue Carrière Mainguet (11ème).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du Lycée Professionnel Turquetil (n°D06351) - 18, passage Turquetil (11ème).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'exercice 2004 à l'Association sportive Saint Sébastien (n°D01964) - 24 rue Saint Sébastien (11ème).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros (dont 1.000 euros non reconductibles) est attribuée pour l'exercice 2004 à l'association "Club Basket Paris XI / CPB XI"(n°D04103) - 72 bis rue de la folie Regnault (11ème).
Art. 13.- La dépense correspondante, d'un montant total de 14.050 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.