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Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2004 [2004 JS 60]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 23 mars 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations sportives du 12e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 29 mars 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "gymnastique volontaire - A.P.N.A. 12e" (X01224), chez M. BAILLOT, 15, rue Rottembourg (12e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 762 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "sports interclubs Paris 12e" (D03117), 17, cité Moynet, gymnase Léon Mottot (12e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive Arnold Netter (D03112), 48, avenue du Docteur Arnold Netter (12e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 533 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du collège 20 rue de la Brèche aux Loups (12e) (D03111), 20, rue de la Brêche-aux-Loups (12e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du lycée Paul Valéry (D04146), 38, boulevard Soult (12e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du lycée technique Elisa Lemonier (D03089), 10, avenue Armand-Rousseau (12e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du lycée d'enseignement professionnel Chennevière Malézieux (D04184), 33, avenue Ledru-Rollin (12e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.300 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive de la boule du 12e (D02067), Route des Fortifications - bois de Vincennes (12e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.500 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive de la jeunesse du 12e (D02079), 68, boulevard Poniatowski (12e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.800 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "arc club Paris 12" (D03120), 6, rue Fernand Foureau (12e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.700 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "les colombes de Bercy" (D04482), 30, rue Erard (12e).
Art. 12.- La dépense correspondante, d'un montant total de 17.295 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 : provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.