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Avril 2004
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Conseil Municipal
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Subvention à la Fédération Française de Savate, Boxe Française et disciplines Associées. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2004 [2004 JS 161]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à la Fédération Française de Savate boxe française et Disciplines Associées, 49, rue du Faubourg-Poissonnière (9e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 20.000 euros est attribuée à la Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées (D02195), 49, rue du Faubourg-Poissonnière (9e), pour l'organisation des finales des Championnats de France le 15 mai 2004 et des Championnats d'Europe le 11 décembre 2004 au Stade Pierre de Coubertin (16e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 : Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.