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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association du Quartier Saint-Bernard (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2004 [2004 JS 37]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 23 mars 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de 2.500 euros à l'association du Quartier Saint-Bernard, 7, rue du Dahomey (11e) ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 22 mars 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.500 euros est attribuée à l'association du Quartier Saint-Bernard (D 06513), 7, rue du Dahomey (11e) pour l'organisation des "Olympiades de Saint Bernard".
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65 nature 6574, fonction 40, ligne P006 : provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.