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Avril 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Un cinéma, du côté des enfants" située 25, rue Raymond-Losserand (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2004 [2004 SG 8]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 avril 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 avril 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération, en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Un Cinéma, du Côté des Enfants" située 25, rue Raymond-Losserand (14e), afin de promouvoir l'éveil des enfants au cinéma ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "un Cinéma du Côté des Enfants" située 25, rue Raymond-Losserand (14e), afin de promouvoir l'éveil artistique des écoliers parisiens par le cinéma (D06533 - n° 2004-029).
Art. 2.- Une subvention de 46.000 euros est attribuée à l'association "Un Cinéma, du côté des enfants" située 25, rue Raymond-Losserand (14e), afin de promouvoir l'éveil artistique des écoliers parisiens par le cinéma (D06533 - n° 2004-029).
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 46.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma".