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Avril 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement -fonds du maire - à l'association "Equipes Saint-Vincent, groupe de Saint-Honoré d'Eylau" située dans le 16ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2004 [2004 DDATC 41]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2511-14 ;
Vu le projet de délibération, en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Equipes Saint-Vincent, groupe de Saint-Honoré d'Eylau" située dans le 16ème arrondissement ;
Vu la demande du maire du 16ème arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 16ème arrondissement du 17 mars ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.848 euros est attribuée à l'association "Equipes Saint-Vincent, groupe de Saint-Honoré d'Eylau", domiciliée 69 rue Boissière (16ème) afin qu'elle puisse continuer à aider les cadres demandeurs d'emploi et poursuivre son activité de soutien scolaire.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P016 (X03816), subvention à partir des fonds du Maire - 16ème arrondissement- du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'année 2004.