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Déliberation

Subvention à l'association "La Joie par la Danse" 15, passage Saint-Sébastien (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2004 [2004 JS 137]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 23 mars 2003, par lequel M. le Maire de Paris l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'association "La Joie par la Danse" 15, passage Saint-Sébastien (11e) ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 22 mars 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.200 euros est attribuée à l'association "La Joie par la Danse" (X01211) 15, passage Saint-Sébastien (11e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.