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Déliberation

Subvention au "Club des Volontaires du Sport" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2004 [2004 JS 150]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 3 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris propose l'octroi d'une subvention de 1.530 euros au "Club des Volontaires du Sport", dont le siège social est situé 1, avenue Pierre-de-Coubertin (13e) ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.530 euros est attribuée au "Club des Volontaires du Sport" (X01366) dont le siège social est situé 1, avenue Pierre-de-Coubertin (13e), pour sa participation bénévole à l'organisation Championnats de France de natation scolaires.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'année 2004.