Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2004 [2004 R. 7]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 avril 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 avril 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le rapport de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris, en date du 23 mars 2004 ;
Sur la proposition de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris,

Délibère :

Est désignée pour représenter la Ville de Paris au sein de la Commission des travaux historiques de la Ville de Paris :
- Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY en remplacement de M. Claude GOASGUEN, désigné les 11 et 12 juin 2001, démissionnaire.