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Novembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Slam Productions”, 6, rue Frédérick Lemaître (20e). M. Christophe GIRARD, Mme Clémentine AUTAIN, Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DAC 535]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Slam Productions?, 6, rue Frédérick Lemaître (20e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission et Mme Anne HIDALGO, au nom de la 1ère Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l?association ?Slam Productions?, 6, rue Frédérick Lemaître (20e) dont l?objet est ?la production et la promotion d?événements artistiques, ainsi que toutes activités para-commerciales pouvant servir à ce but?. Cette subvention est destinée à soutenir les actions de cette association en 2006 dans le domaine du slam (X01489 / 2006_01163).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 9.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, ainsi répartie :

-Fonction 33, nature 6574, ligne P003 : Provision poursubventions de fonctionnement au titre de la culture : 5.000 euros ;

- Fonction 20, ligne P046, SG, Provision pour subvention de fonctionnement au titre de l?égalité femmes/hommes : 3.000 euros ;

-Fonction 422, ligne P015 Provision pour subvention defonctionnement au titre de la jeunesse : 1.500 euros.