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Novembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention à l’Association Alliance Internationale des Anciens de la Cité Universitaire de Paris, 21, boulevard Jourdan (14e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 SGRI 35]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris sollicite l?octroi d?une subvention à l?Association Alliance Internationale des Anciens de la Cité Universitaire de Paris ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé l?octroi d?une subvention d?un montant de 3.000 euros au profit de l?Association Alliance Internationale des Anciens de la Cité Universitaire de Paris, 21, boulevard Jourdan (14e) (n° Tiers : D00041 - n° Dossier : 2006-04696).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée de la façon suivante 3.000 euros sur le chapitre 65, nature 6574, rubrique 04, ligne P005, du budget de Fonctionnement 2006 de la Ville de Paris.