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Novembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœur Régional Vittoria d’Ile-de-France dont le siège social est situé 4, rue de la Michodière (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DAC 547]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Ch?ur Régional Vittoria d?Ile-de-France (2e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 7.000 euros est attribuée, au titre de ses activités parisiennes en 2006, à l?association Ch?ur Régional Vittoria d?Ile-de-France (D07049) dont le siège social est situé 4, rue de la Michodière (2e), et qui a pour objet de promouvoir à Paris, en Ile-de-France, en France et à l?étranger, par des concerts ou des enregistrements discographiques, le répertoire choral, la musique française, avec un ch?ur constitué de choristes amateurs encadrés par une équipe professionnelle.

Art. 2.- Cette dépense est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.