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Novembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

SGRI 84 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association “Coup de Soleil”, 132, rue de Rivoli (1er). MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DAC 495]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Coup de soleil ;

Sur le rapport présenté par MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est attribuée à l?association ?Coup de Soleil?, dont le siège social est situé 132, rue de Rivoli (1er), en vue de son projet intitulé ?13ème édition Maghreb des Livres? (X03739 2006 ).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006 :

-rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? : 7.500 euros ;

-rubrique 04, nature 6574, ligne P005 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des relations internationales et de la francophonie? : 2.500 euros.