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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 19 associations du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DJS 352]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à 19 associations sportives du 20e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 31 octobre 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Amicale bouliste de Ménilmontant? (D03735/2006_02868) square Emmanuel Fleury, rue Le Vau (20e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Randonneurs et ajistes du 20e? (D02229/2006_00979) C/O auberge de jeunesse 80, rue Vitruve (20e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Françoise Dolto (D09950/ 2006_01285) 354, rue des Pyrénées (20e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive et culturelle Télégraphe (A.S.P.E.C.T) (X02285/2006_03653) 6, rue Taclet (20e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Union sportive de Charonne? (D02055/2006_01027) 20, rue Monte Cristo (20e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du lycée Charles de Gaulle (D02178/ 2006_00155) 17, rue Ligner (20e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Club de loisirs Léo Lagrange de Paris Est? (D02185/2006_02251) 71, rue de Bagnolet (20e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros dont 1.500 euros non reconductibles est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Judo club Sorbier? (D04984/2006_00929) 37, rue Villiers de l?Isle Adam (20e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Paris Pantin football club? (D04532/2006_01226) 15, rue de Monte Cristo (20e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Lucie Faure (D02205/2006 _00727) 40, rue des Pyrénées (20e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association judo amicale Paris XX-AJA (X04366/2006_02645) 99, rue des Orteaux BL2 (20e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Paris Foot Fair Play? (X05511/2006_02243) chez Melle Halima HABAS 117, boulevard Mortier (20e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?F.N.E - Fougères nouvelles ères? chez M. KARAMOKO (X04960/2006_03654) 4, rue Léon Frapié (20e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Club des parachutistes aviateurs français? (D03285/ 2006_00876) 118, avenue Gambetta (20e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 860 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive La Serbie (X01086/2006_00540) 7, rue Riblette (20e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association d?aïkido des Amandiers (X04702/2006_00881) C/O M. Olivier DUMONT3, rue de la Mare (20e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Robert Doisneau (X02584/ 2006_00460) 51, rue des Panoyaux (20e).

Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Julien Lacroix tennis de Table? (D02170/2006_01962) 200, boulevard de Charonne (20e).

Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 380 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Paname Fonky Clique? (X03499/2006_02233) 25, rue Patrice de la Tour du Pin (20e).

Art. 20.- La dépense correspondante, d?un montant total de 20.340 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.