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Novembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Pétanque de la Poterne des Peupliers” (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DJS 522]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la ?Pétanque de la Poterne des Peupliers? (13e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 6 novembre 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribuée à la ?Pétanque de la Poterne des Peupliers? (D02797/2006_04430) 7, rue Sainte-Hélène (13e), pour l?accueil de l?équipe malgache de pétanque, du 14 au 30 septembre 2006, dans le cadre du championnat du monde de pétanque.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre des Sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.