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Novembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœurs d’Enfants de Saint-Christophe de Javel, dont le siège social est situé 28, rue de la Convention (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DAC 590]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Ch?urs d?Enfants de Saint-Christophe de Javel (15e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 6 novembre 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribuée, au titre de ses activités parisiennes en 2006, à l?association Ch?urs d?Enfants de Saint-Christophe de Javel, dont le siège social est situé 28, rue de la Convention (15e), et dont l?objet est de contribuer à l?éducation des chanteurs, notamment musicale, par le moyen du chant choral et toutes activités favorisant cet objectif (X04843/Astre 2006_02831).

Art. 2.- Cette dépense est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, ligne Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture (P003), rubrique 33.