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Novembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir à l’attribution d’une subvention d’équipement à la Compagnie des Archers de Paris au titre des travaux de mise en sécurité du terrain de tir à l’arc, 53, boulevard de l’Amiral-Bruix (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DJS 518]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2122-22, L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui demande de l?autoriser à consentir à l?attribution d?une subvention d?équipement à l?association ?Compagnie des Archers de Paris?, dont le siège social est situé route du Champ de Man?uvre, bois de Boulogne (16e) ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à consentir à l?attribution d?une subvention d?équipement de 20.000 euros à l?association ?Compagnie des Archers de Paris?, dont le siège social est situé route du Champ de Man?uvre, bois de Boulogne (16e), au titre des travaux de rénovation et d?aménagement prévus sur le site pour l?année 2006.

Art. 2.- La dépense correspondante est imputée au budget d?investissement de la Ville de Paris de 2006, chapitre 20, nature 2042, fonction 40.