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Novembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels et citoyens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DASCO 200]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels et citoyens ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est accordée à la fédération ?Moules frites? (N° ASTRE X07912), au MAG, 106, rue de Montreuil (11e).

Art. 2.- Une subvention de 1 000 euros est accordée à l?association ?L?empreinte? (N° ASTRE X06613), 156, rue de Vaugirard (15e).

Art. 3.- Une subvention de 1 000 euros est accordée à l?association ?L?enjeu a des ailes? (N° ASTRE X07913), 109, boulevard Richard Lenoir (11e).

Art. 4.- La dépense correspondante (3 500 euros) sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 6574, ligne P012 du budget de fonctionnement 2006 de la Ville de Paris.