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Novembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “La Rive Opposée”, 60, rue des Saint-Pères (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DAC 646]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement à l?association ?La Rive Opposée? (X03388) 60, rue des Saints-Pères (7e) (2006-04434) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est allouée à l?association ?La Rive Opposée? (X03388) 60, rue des Saints-Pères (7e), au titre de ses activités en 2006 (2006-04434).

Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.