Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœur et Orchestre Symphonique de Paris, dont le siège social est situé 2, rue Oscar Roty (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DAC 486]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Ch?ur et Orchestre Symphonique de Paris (15e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 7.000 euros est attribuée, au titre de ses activités parisiennes en 2006, à l?association Ch?ur et Orchestre Symphonique de Paris, dont le siège social est situé 2, rue Oscar Roty (15e) et dont l?objet est de développer le chant choral, la musique symphonique, de contribuer à leurs rayonnements en favorisant la rencontre de choristes amateurs avec des musiciens et des chanteurs de haut niveau (D09790/Astre 2006_02518).

Art. 2.- Cette dépense est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, rubrique 33, article 6574, ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.