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Novembre 2006
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Déliberation

Acquisition de trois œuvres de Bernard Frize pour le Musée d’Art moderne, et autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter un don de l’artiste. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DAC 616]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?acquisition de trois ?uvres de Bernard Frize destinées à l?enrichissement des collections du Musée d?Art Moderne, ainsi que l?acceptation du don de l?artiste d?un tableau intitulé ?Exon? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à acquérir trois ?uvres de Bernard Frize pour un montant de 107.000 euros frais de port compris.

Art. 2.- La dépense relative à cette acquisition, soit 107.000 euros, sera imputée à la rubrique 322, nature 2161, mission 40000-99-060 du budget d?investissement de la Ville de Paris.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à accepter au nom de la Ville de Paris le don manuel de Monsieur Bernard Frize : un tableau de 1998, intitulé ?Exon?.

Art. 4.- La dépense correspondant à ce don, estimée à 38.000 euros, sera inscrite sur le chapitre 21, nature 2161, rubrique 01, mission 90000-99-010 du budget d?investissement de la Ville de Paris, exercice 2006. Une recette de même montant sera inscrite sur le chapitre 10, nature 10251, rubrique 01, mission 90000-99-010, du budget d?investissement de la Ville de Paris de l?exercice 2006.

Art. 5.- Cette dernière opération est enregistrée sous le numéro d?individualisation 06V00173DAC.