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Novembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.800 euros à l’association Mémoire de l’Avenir, dont le siège social est situé 61, rue Lardennois (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DAC 568]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2006 par lequel le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Mémoire de l?Avenir (19e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 6 novembre 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribuée à l?association Mémoire de l?Avenir, dont le siège social est situé 61, rue Lardennois (19e) (X04164) (2006-04105) sur proposition de la mairie du 2e arrondissement.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.