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Novembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Vagabondanse”, 38, rue de la Folie Méricourt (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DAC 487]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Vagabondanse? (11e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 6 novembre 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention totale de 9.500 euros est attribuée à l?association ?Vagabondanse? 38, rue de la Folie Méricourt (11e) au titre de ses activités en 2006 (D01957) (2006_00468).

Art. 2.- Cette dépense sera imputée de la manière suivante :

- 8.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ;

- 1.500 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006, nature 6574, fonction 422, ligne P015 : provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse.