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Novembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution de deux subventions de fonctionnement à l’association Du Rififi aux Batignolles 43, rue Nollet (17e) au titre du développement culturel et de la jeunesse. M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DAC 565]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer deux subventions de fonctionnement au titre du développement culturel et au titre de la jeunesse à l?association Du Rififi aux Batignolles, 43 rue Nollet (17e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 6 novembre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 27 octobre 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Deux subventions sont attribuées à l?association Du Rififi aux Batignolles, 43, rue Nollet (17e), dont l?objet est de ?créer et organiser des événements artistiques, culturels et festifs associant artistes et habitants?. Ces subventions sont destinées à soutenir l?organisation du festival ?Du Rififi aux Batignolles?, qui aura lieu du 14 au 17 septembre 2006 dans les 17e et 18e arrondissements (X04582 ; 2006_04137 et 2006_04481).

Art. 2.- Les dépenses correspondantes seront imputées pour 6.500 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture et pour 6.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, fonction 422, ligne P015: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse.