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Déliberation

Subvention de fonctionnement à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DASCO 204]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention aux établissements concernés, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée ?Envie d?Amphi? ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.500 euros est attribuée à l?Université Paris I - Panthéon-Sorbonne, numéro Sysif D0 1282.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 500 euros est attribuée à l?Université Paris III - Sorbonne nouvelle, numéro Sysif D0 6642.

Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est attribuée à l?Université Paris V - René Descartes, numéro Sysif D0 1366.

Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 1.000 euros est attribuée à l?Université Paris VI - Pierre et Marie Curie, numéro Sysif D0 1690.

Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 600 euros est attribuée à l?Université Paris-Dauphine, numéro Sysif D0 6367.

Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 2 000 euros est attribuée au Conservatoire National des Arts et métiers, numéro Sysif D0 2612.

Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 820 euros est attribuée à l?Ecole des Mines, numéro Sysif D0 0784.

Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 1.300 euros est attribuée à l?Ecole Nationale Supérieure des Arts Décoratifs, numéro Sysif W0 0126.

Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 1.500 euros est attribuée à l?Ecole Nationale des Ponts et Chaussées, numéro Sysif D0 9752.

Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 1.500 euros est attribuée à l?Ecole Normale Supérieure, numéro Sysif D0 6010.

Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 300 euros est attribuée à l?Ecole Pratique des Hautes Etudes, numéro Sysif W0 0225.

Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 960 euros est attribuée à l?Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, numéro Sysif X0 3174.

Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 1.445 euros est attribuée à l?Ecole Nationale Supérieure des Métiers de l?Image et du Son - FEMIS, numéro Sysif W0 0125.

Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 500 euros est attribuée à l?Institut National des Langues et Civilisations Orientales, numéro Sysif D0 7806.

Art. 15.- Une subvention de fonctionnement de 500 euros est attribuée à l?Observatoire de Paris, numéro Sysif D0 4132.

Art. 16.- Une subvention de fonctionnement de 1 250 euros est attribuée à l?Ecole du Louvre, numéro Sysif D0 6559.

Art. 17.- Une subvention de fonctionnement de 250 euros est attribuée à l?Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers, numéro Sysif D0 7690.

Art. 18.- Une subvention de fonctionnement de 1 500 euros est attribuée au Collège de France, numéro Sysif D0 5175.

Art. 19.- La dépense correspondante d?un montant de 19 425 euros sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne P 014 du budget de fonctionnement de l?année 2006 de la Ville de Paris.