Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 R. 32]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le rapport de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris, en date du 31 octobre 2006 ;

Sur la proposition de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris,

Délibère :

Sont désignés les 6 représentants supplémentaires de la Ville de Paris ci-après au sein de la Régie immobilière de la Ville de Paris (Conseil d?administration) :

- M. Jérôme COUMET;

- M. Pierre GATIGNON ;

- Mme Véronique DUBARRY ;

- M. Francis COMBROUZE;

- Mme Liliane CAPELLE;

- M. Patrick TRÉMÈGE.