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Novembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention d’un montant de 10.000 euros à l’association “Cafézoïde” sise 92 bis, quai de la Loire (19e), pour le fonctionnement de l’association. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DFPE 383]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention d?un montant de 10.000 euros à l?association ?Cafézoïde? sise 92 bis, quai de la Loire (19e), pour le fonctionnement de l?as-sociation.

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment le livre V, article L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 7 novembre 2006 ;

Sur le rapport présenté par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est allouée à l?association ?Cafézoïde? sise 92 bis, quai de la Loire (19e), pour le fonctionnement de l?association.

Art. 2.- La dépense correspondant à cette subvention, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 60, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?année 2006.